44 articles avec environnement & urbanisme

Eau potable Quelle est la qualité de l’eau du robinet dans votre commune ? Publié le 21.10.2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Qualité microbiologique, nitrates, pesticides, plomb... Vous avez des questions sur...

Mesdames et Messieurs, bonjour, Nous étions nombreux, ce matin, 19.9.2014, à l’appel de l’ACIEDOM, à venir rencontrer les Elus qui assistaient à un Conseil Syndical du SMIDOM au cours duquel la question de la date de mise en place de la Redevance Incitative...

50 : c’est le nombre de parcs naturels régionaux en France Publié le 09.10.2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Avec le classement du parc naturel régional du golfe du Morbihan (décret du 2 octobre 2014), la France...

QUALITE DE L'AIR INTERIEUR Ségolène Royal justifie le report des mesures dans les crèches En repoussant l'obligation de mesure de la qualité de l'air intérieur dans les crèches, la ministre de l'Ecologie a voulu mettre fin à un principe jugé absurde et...

Un courrier avait été transmis avant ce Conseil Syndical (CS) du 19, courrier demandant l'édition de la facture fictive comme cela avait été dit par le SMIDOM pour donner les informations et coût selon la RI. La réponse ci-dessous rappelle ce qui a été...